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Marques déposées par Vasgos
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DOMAINE DE LA TIBLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TIBLE
Vasgos

Numéro de dépôt :
4566233
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
DOMAINE DE LA TIBLE de Vasgos

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TIBLE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par Vasgos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est Vasgos domicilié(e) 12 rue Vivienne - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASGOS, Monsieur PASCAL ODDO domicilié(e) 12 Rue Vivienne - 75002 - Paris - France.

La marque DOMAINE DE LA TIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TIBLE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

Vasgos a également déposé les autres marques suivantes : Bleu Blanc Rosé , LA TIBLE , SYLVE , PINK VALLEY , COSTE FERRÉ , SYLVE


Vasgos - 12 rue Vivienne - 75002 - Paris - France


VASGOS, Monsieur PASCAL ODDO - 12 Rue Vivienne - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 6 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782043 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791341 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.